Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA NATIONALE ADAM DES POUSSINS QUI VIVENT
COUVEUSES LA NATIONALE S.A.

Numéro de dépôt :
1594181
Date de dépôt :
28/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/2000
LA NATIONALE ADAM DES POUSSINS QUI VIVENT de COUVEUSES LA NATIONALE

Présentation de la marque LA NATIONALE ADAM DES POUSSINS QUI VIVENT

Déposée le 28 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) COUVEUSES LA NATIONALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA NATIONALE ADAM DES POUSSINS QUI VIVENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COUVEUSES LA NATIONALE domicilié(e) OUZOUER-sur-TREZEE, 45250 BRIARE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque LA NATIONALE ADAM DES POUSSINS QUI VIVENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1594181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA NATIONALE ADAM DES POUSSINS QUI VIVENT est expirée depuis le 28 mai 2000.

COUVEUSES LA NATIONALE a également déposé les autres marques suivantes : LA NATIONNALE , LA NATIONALE , LA NATIONALE


COUVEUSES LA NATIONALE S.A. - OUZOUER-sur-TREZEE, 45250 BRIARE - France


Cabinet HERRBURGER - France


Inscription le 19 février 1996 - Gage constitué n°198915 - Publication au BOPI 1996-02-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45

Inscription le 19 février 1996 - Gage constitué n°198914 - Publication au BOPI 1996-02-19

Inscription le 19 février 1996 - Transmission de propriété n°198913 - Publication au BOPI 1996-02-19

Inscription le 21 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187775 - Publication au BOPI 1995-07-21

Inscription le 21 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187774 - Publication au BOPI 1995-07-21

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